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Marques déposées par la société DUFFOUR Michel
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Domaine de Saint-Lannes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Saint-Lannes
DUFFOUR Michel

Numéro de dépôt :
3210960
Date de dépôt :
12/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2013
Domaine de Saint-Lannes de DUFFOUR Michel

Présentation de la marque Domaine de Saint-Lannes

Déposée le 12 février 2003 par la société DUFFOUR Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine de Saint-Lannes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la société DUFFOUR Michel domicilié(e) Domaine de Saint-Lannes,32330 LAGRAULET-DU-GERS - 32330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 211 442 000 17 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFFOUR Michel domicilié(e) Domaine de Saint-Lannes,32330 LAGRAULET-DU-GERS - 32330 - France.

La marque Domaine de Saint-Lannes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Saint-Lannes est expirée depuis le 12 février 2013.

DUFFOUR Michel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT LANNES , DOMAINE DE LA SALETTE , DOMAINE DE SAINT-LANNES , Domaine de Saint Lannes Prélude d'Hiver


DUFFOUR Michel - Domaine de Saint-Lannes,32330 LAGRAULET-DU-GERS - 32330 - France - SIREN 39721144200017


DUFFOUR Michel - Domaine de Saint-Lannes,32330 LAGRAULET-DU-GERS - 32330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, floc de Gascogne, Armagnac.